1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles la société Avenn met à disposition son site Internet accessible à l’adresse avenn.art (ci-après « le Site »), ainsi que les règles d’utilisation des contenus et services proposés.

Toute navigation sur le Site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, merci de ne pas utiliser le Site.

2. Identification de l’éditeur

Avenn — Société en cours de constitution
Siège social : Saint-Tropez, France
Email : contact@avenn.art
Téléphone : +33 (0)7 83 18 43 06
Directeur de la publication : M. de Barmon

3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. Tous les coûts relatifs à l’accès (matériel, logiciels, connexion) sont à la charge de l’utilisateur. Avenn se réserve le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès au Site, sans préavis, pour maintenance ou pour toute autre raison légitime.

4. Description des services

Le Site permet :

  • la présentation des produits Avenn (cadres connectés e-paper) et de leurs fonctionnalités ;
  • la mise à disposition de contenus éditoriaux (textes, images, vidéos) ;
  • la prise de contact (formulaire) et la demande de démonstration ou de devis ;
  • l’inscription à une newsletter d’information (le cas échéant).

Le Site n’a pas vocation à réaliser directement la vente en ligne des produits.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logos, marques, vidéos, codes, architecture, bases de données) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d’Avenn est interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur.

6. Données personnelles & cookies

Avenn s’engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles (via les formulaires de contact, de démo ou de newsletter) soient conformes au Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et à la loi « Informatique et Libertés ».

Finalités : répondre aux demandes, gérer les relations commerciales et informatives, assurer le suivi des démos et devis, envoyer des communications si consentement. Les données ne sont pas transmises à des tiers non autorisés.

Droits des personnes : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à : contact@avenn.art.

Cookies : le Site peut utiliser des cookies techniques nécessaires et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience. Vous pouvez les refuser via les paramètres du navigateur. Pour en savoir plus, consultez la Politique de confidentialité (si page dédiée).

7. Responsabilité

Avenn met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’exhaustivité ou l’actualité des contenus. Avenn ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, y compris en cas d’interruption, d’erreur, de bug, d’indisponibilité, de virus ou de tout événement assimilé à la force majeure.

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Avenn n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité. L’activation de ces liens se fait aux risques et périls de l’utilisateur.

9. Sécurité

L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du Site (intrusions, tentatives d’intrusion, exploitation de vulnérabilités, injection de code, etc.). Avenn met en œuvre des moyens raisonnables pour sécuriser le Site et les données, sans obligation de résultat.

10. Modification des CGU

Avenn peut modifier à tout moment les présentes CGU. La version applicable est celle publiée sur le Site au jour de la visite. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

11. Droit applicable & juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout différend relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence des juridictions françaises.

Pour toute question relative aux présentes CGU : contact@avenn.art.